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Ville de Villars

Un choix de vie!

Rythmes scolaires : parents d’élèves, venez donner votre avis le 24 novembre !

Le décret du 27 juin 2017 sur l'organisation des rythmes scolaires donne libre choix aux communes : de revenir à

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AccueilDémarches en ligneVoirie / urbanismeDemande d’occupation du domaine public

Demande d’occupation du domaine public

Les demandes d’occupation du domaine public doivent être faites environ 15 jours avant le début des travaux.

Les travaux qui débuteront sans autorisation se verront suspendus dans les plus brefs délais et une amende sera infligée au contrevenant.

(Les champs signalés par un astérisque sont obligatoires)

Demande d’occupation du domaine public

  • Informations vous concernant

  • Entrer une adresse email valide du type vous@fournisseur.com
  • Informations sur le donneur d'ordre

  • Informations sur le type de travaux

  • Informations sur les travaux

  • Arrété de circulation

  • Saisissez quarante-deux en chiffre

Les informations saisies dans le formulaire sont envoyées par courrier électronique, sans cryptage. Vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.

Toutes les informations demandées ont pour seul destinataire la Mairie de Villars.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à : Mairie de Villars – rue de l’Hôtel de Ville 42390 VILLARS – Courriel : communication@villedevillars.fr

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